Biblio-cycles d'Hervé Le Cahain et Jean-Yves Mounier

La bicyclette et les tribunaux

Auteur : Jacques Carles

Le Cyclisme est profondément entré dans nos mœurs. Les jeunes gens, les oisifs, les éclaireurs militaires, les employés des Postes, des Contributions indirectes, etc., ont appris à user de la pédale ; toutes les classes, tous les âges, tous les services sont devenus tributaires du Vélo ; l’usage s’en est étendu avec une extraordinaire rapidité. Il ne peut que s’étendre davantage !
Il est fatal, en présence d’une telle extension, que l’usage des machines vélocipédiques devait produire des conflits entre les citoyens, donner lieu à des accidents, à des infractions aux lois et règlements, engendrer des procès de toute nature et conduire la Fée d’acier jusqu’à la barre des tribunaux.
Nous allons examiner quels sont les cas les plus fréquents qui ont donné et qui peuvent donner matière à des litiges d’après les principes et les règles tant du droit pénal que du droit civil, commercial et administratif, et rapporter, autant que possible, les diverses décisions judiciaires qui ont déjà été rendues sur cette matière.

1897 – 44 pages – J. Fauré, Moissac

 Disponible en téléchargement sur Gallica, la bibliothèque numérique de la BNF.
Ce livre a également été réédité par Hachette BNF (2016, 50 pages, 8.90 €).