Collectif (12/10/2026)

Brevets de 1869, t112, pGarde1.jpgDescription des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844
Publiée par les ordres de M. le Ministre du Commerce
Tome Cent Douzième, Année 1869

Auteur : Collectif

 

Publication des brevets d'invention par année d'attribution. Il existe plusieurs tomes par année.
Les brevets de 1869 concernant les vélocipèdes se trouvent dans le tome 112 qui a été publié en 1884 ; ce délai permettait à l'éditeur de réunir le brevet et ses éventuels certificats d'addition déposés les années suivantes. Certains brevets sont sélectionnés (texte et dessins sont reproduits intégralement dans le volume) ; pour les autres brevets, on trouve seulement le numéro et l'intitulé du brevet, la date d'obtention et le nom du déposant).
Pour les vélocipèdes, voir : X. Carrosserie, 1. Voitures (40 pages + 6 planches) et 4. Compteurs (8 pages + 1 planche).
Une classification, variable dans le temps, regroupe les brevets ; pour la période 1875-1903, ceux relatifs au vélocipède se trouvent rattachés à la Carrosserie, elle-même subdivisée en : 1. Voitures, 2. Sellerie, 3. Maréchalerie, 4. Compteurs. Les vélocipèdes sont assimilés à des « voitures ». Notons qu'à cette époque, on dénomme vélocipèdes des véhicules à 2, 3 ou 4 roues mis en mouvement par les muscles des vélocipédistes.
Dans le tome 112, 203 brevets sont recensés dans la catégorie « Voitures » pour 1869. Vingt-sept d'entre-eux, dont treize se rapportant au vélocipède, ont été sélectionnés en 1884 pour être présentés dans leur intégralité. Parmi les compteurs présentés, un des modèles décrits peut être utilisé avec un vélocipède.

La liste complète des brevets de 1869 (et leur contenu) peut être consultée sur le site Internet de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) dans la section Brevets d'invention 1791-1901

Pour les détails sur les publications de cette série, voir ici.

 

1884 – Non paginé – Imprimerie Nationale, Paris

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